Crédits & Mentions légales

Crédits

Photos : Philippe CAHAREL, Pierre MERAT, Sophie GUYOLLOT

Dessins : Matya

Mentions légales & RGPD

 

Propriétaire & Editeur du site

DOMAINE LANDRAT-GUYOLLOT

16 rue du Mont Beauvois

« Les Berthiers »  –  Saint-Andelain

58150 POUILLY-SUR-LOIRE – France

Tél : +33 (0)3 86 39 11 83

 

EARL au capital social de 52 860 €

RCS NEVERS 349 886 549

SIRET 349 886 549 00014

APE 0121Z

La société EARL Domaine Landrat-Guyollot est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts. Son numéro individuel  d’identification est le FR58 349 886 549.

Directrice de la publication : Sophie Guyollot

 

Hébergeur

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing

SIRET : 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Age légal pour la consommation d’alcool

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Les marques Les Binerelles, La Rambarde, Gemme Océane et Gemme de Feu sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

 

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Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne au Domaine Landrat-Guyollot qui s’engage à ne pas échanger, vendre ou transmettre ces données à caractère personnel à d’autres entreprises, à des tiers à des fins de publicité ou de promotion.

 

Finalités du traitement :

Les finalités du traitement auquel sont destinées les données à caractère personnel sont les suivantes :

(a)  Identification des personnes commandant par VPC des produits identifiés sur le site vitrine du Domaine Landrat-Guyollot (ce site n’étant pas un site marchand) par demande expresse de l’Utilisateur de Tarif/Bon de Commande.

(b)  Livraison des vins commandés par l’Utilisateur.

(c)  Gestion des vins commandés

(d) Prospection et/ou envoi d’informations aux Utilisateurs/Clients

 

Base juridique du traitement :

La base juridique du traitement est la suivante :

(a)  Le traitement est nécessaire à l’exécution de la relation contractuelle que l’Utilisateur souhaite nouer avec le Domaine Landrat-Guyollot en lui passant commande, les dites données à caractère personnel étant nécessaires à la livraison des vins présentés sur le site du Domaine Landrat-Guyollot.

(b) Le traitement est également nécessaire à protéger les intérêts légitimes du Domaine Landrat-Guyollot en lui permettant de conserver la preuve des transactions avec l’Utilisateur.

(c)  Le traitement repose sur le consentement de l’utilisateur souhaitant commander les vins du Domaine Landrat-Guyollot.

(d) Le traitement est administré conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi dite LIL 3, et du règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et autres dispositions légales en vigueur.

Les réponses données aux formulaires présents sur le site, permettant à l’Utilisateur d’y déposer ses coordonnées pour demander des informations ou télécharger des documents, ou acheter des produits proposés sur le site (par VPC via un Bon de Commande), pourront être exploités par le Domaine Landrat-Guyollot.

L’Utilisateur dispose d’un droit d’opposition (art.38), d’accès (art.39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui le concernent en écrivant :

–       par voie postale à Domaine Landrat-Guyollot, 16 rue du Mont Beauvois, Les Berthiers, 58150 Saint-Andelain

–       par courrier électronique : contact@landrat-guyollot.com

 

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